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Section 13
Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues, produits ceramiques, verre et ouvrages en verre
Chapitre 69
Produits ceramiques.
Rangée 09
Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en ceramique, auges, bacs et recipients similaires pour l'economie rurale, en ceramique, cruchons et recipients similaires de transport ou d'emballage, en ceramique.
Sous-position 199000
Produits ceramiques. > Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en ceramique, auges, bacs et recipients similaires pour l'economie rurale, en ceramique, cruchons et recipients similaires de transport ou d'emballage, en ceramique. > Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques > Autres > Appareils et articles en ceramique, pour d'autres usages

Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques > Autres > Appareils et articles en ceramique, pour d'autres usages

Code SH (HS Code)

69.09.1990.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques > Autres > Appareils et articles en ceramique, pour d'autres usages

Avantages

  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)