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Section 13
Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues, produits ceramiques, verre et ouvrages en verre
Chapitre 69
Produits ceramiques.
Rangée 09
Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en ceramique, auges, bacs et recipients similaires pour l'economie rurale, en ceramique, cruchons et recipients similaires de transport ou d'emballage, en ceramique.
Sous-position 902000
Produits ceramiques. > Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en ceramique, auges, bacs et recipients similaires pour l'economie rurale, en ceramique, cruchons et recipients similaires de transport ou d'emballage, en ceramique. > Autres > Cruchons et recipients similaires de transport ou d'emballage

Autres > Cruchons et recipients similaires de transport ou d'emballage

Code SH (HS Code)

69.09.9020.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres > Cruchons et recipients similaires de transport ou d'emballage

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)