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Section 13
Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues, produits ceramiques, verre et ouvrages en verre
Chapitre 69
Produits ceramiques.
Rangée 12
Vaisselle, autres articles de menage ou d'economie domestique et articles d'hygiene ou de toilette, en ceramique, autres qu'en porcelaine.
Sous-position 001100
Produits ceramiques. > Vaisselle, autres articles de menage ou d'economie domestique et articles d'hygiene ou de toilette, en ceramique, autres qu'en porcelaine. > Traditionnels, en ceramique blanche > En poterie

Traditionnels, en ceramique blanche > En poterie

Code SH (HS Code)

69.12.0011.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Traditionnels, en ceramique blanche > En poterie

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Autorisation d admission du produit
  • Declaration d importation du produit