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Section 13
Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues, produits ceramiques, verre et ouvrages en verre
Chapitre 69
Produits ceramiques.
Rangée 14
Autres ouvrages en ceramique.
Sous-position 109200
Produits ceramiques. > Autres ouvrages en ceramique. > En porcelaine > Autres > Pots et bacs a fleurs pour l'horticulture, non decoratifs

En porcelaine > Autres > Pots et bacs a fleurs pour l'horticulture, non decoratifs

Code SH (HS Code)

69.14.1092.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

En porcelaine > Autres > Pots et bacs a fleurs pour l'horticulture, non decoratifs

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)

Formalités

  • Declaration d importation du produit
  • Autorisation d admission du produit