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Section 13
Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues, produits ceramiques, verre et ouvrages en verre
Chapitre 70
Verre et ouvrages en verre.
Rangée 02
Verre en billes (autres que les microspheres du n 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaille.
Sous-position 310000
Verre et ouvrages en verre. > Verre en billes (autres que les microspheres du n 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaille. > Tubes > En quartz ou en autre silice fondus

Tubes > En quartz ou en autre silice fondus

Code SH (HS Code)

70.02.3100.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Tubes > En quartz ou en autre silice fondus

Avantages

  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
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