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Section 13
Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues, produits ceramiques, verre et ouvrages en verre
Chapitre 70
Verre et ouvrages en verre.
Rangée 02
Verre en billes (autres que les microspheres du n 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaille.
Sous-position 320000
Verre et ouvrages en verre. > Verre en billes (autres que les microspheres du n 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaille. > En autre verre d'un coefficient de dilatation lineaire n'excedant pas 5 x 10^-6 par Kelvin entre 0°C et 300°C

En autre verre d'un coefficient de dilatation lineaire n'excedant pas 5 x 10^-6 par Kelvin entre 0°C et 300°C

Code SH (HS Code)

70.02.3200.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

En autre verre d'un coefficient de dilatation lineaire n'excedant pas 5 x 10^-6 par Kelvin entre 0°C et 300°C

Avantages

  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante