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Section 13
Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues, produits ceramiques, verre et ouvrages en verre
Chapitre 70
Verre et ouvrages en verre.
Rangée 04
Verre etire ou souffle, en feuilles, meme à couche absorbante, reflechissante ou non reflechissante, mais non autrement travaille.
Sous-position 201000
Verre et ouvrages en verre. > Verre etire ou souffle, en feuilles, meme à couche absorbante, reflechissante ou non reflechissante, mais non autrement travaille. > Verre colore dans la masse, opacifie, plaque (double) ou a couche absorbante, reflechissante ou non reflechissante > En verre d'optique

Verre colore dans la masse, opacifie, plaque (double) ou a couche absorbante, reflechissante ou non reflechissante > En verre d'optique

Code SH (HS Code)

70.04.2010.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Verre colore dans la masse, opacifie, plaque (double) ou a couche absorbante, reflechissante ou non reflechissante > En verre d'optique

Avantages

  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)