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Section 13
Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues, produits ceramiques, verre et ouvrages en verre
Chapitre 70
Verre et ouvrages en verre.
Rangée 08
Vitrages isolants à parois multiples.
Sous-position 001000
Verre et ouvrages en verre. > Vitrages isolants à parois multiples. > Colores dans la masse, opacifies, plaques (doubles) ou a couche absorbante ou reflechissante

Colores dans la masse, opacifies, plaques (doubles) ou a couche absorbante ou reflechissante

Code SH (HS Code)

70.08.0010.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Colores dans la masse, opacifies, plaques (doubles) ou a couche absorbante ou reflechissante

Avantages

  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)