Liste des tarifs
douaniers en Algérie
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applicables.
Le tarif douanier algérien pour
Autres > Formes de deux plaques de verre scellees hermetiquement sur leur pourtour par un joint et separees par une couche d'air, d'autre gaz ou de vide
Code SH (HS Code)
70.08.0091.00
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Désignation complète
Verre et ouvrages en verre. > Vitrages isolants à parois multiples. > Autres > Formes de deux plaques de verre scellees hermetiquement sur leur pourtour par un joint et separees par une couche d'air, d'autre gaz ou de vide
Droit de douane
15%
TVA
19%
TCS
3%
PRCT
2%
Avantages
- Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
- Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
- Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
- Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
- Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
- Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
- Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
- Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
- Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
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