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Section 13
Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues, produits ceramiques, verre et ouvrages en verre
Chapitre 70
Verre et ouvrages en verre.
Rangée 10
Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres recipients de transport ou d'emballage, en verre, bocaux à conserves en verre, bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre.
Sous-position 909910
Verre et ouvrages en verre. > Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres recipients de transport ou d'emballage, en verre, bocaux à conserves en verre, bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. > Autres > Autres > En autre verre > Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots en verre souffles par methode traditionnelle

Autres > Autres > En autre verre > Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots en verre souffles par methode traditionnelle

Code SH (HS Code)

70.10.9099.10

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres > Autres > En autre verre > Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots en verre souffles par methode traditionnelle

Avantages

  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante

Formalités

  • Autorisation d admission du produit
  • Declaration d importation du produit