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Section 13
Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues, produits ceramiques, verre et ouvrages en verre
Chapitre 70
Verre et ouvrages en verre.
Rangée 14
Verrerie de signalisation et elements d'optique en verre (autres que ceux du n 70.15), non travailles optiquement.
Sous-position 002000
Verre et ouvrages en verre. > Verrerie de signalisation et elements d'optique en verre (autres que ceux du n 70.15), non travailles optiquement. > Elements d'optique en verre

Elements d'optique en verre

Code SH (HS Code)

70.14.0020.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Elements d'optique en verre

Avantages

  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)