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Section 13
Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues, produits ceramiques, verre et ouvrages en verre
Chapitre 70
Verre et ouvrages en verre.
Rangée 16
Paves, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre presse ou moule, meme arme, pour le batiment ou la construction, cubes, des et autre verrerie, meme sur support, pour mosaiques ou decorations similaires, verres assembles en vitraux, verre dit -multicellulaire- ou verre -mousse- en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires
Sous-position 109000
Verre et ouvrages en verre. > Paves, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre presse ou moule, meme arme, pour le batiment ou la construction, cubes, des et autre verrerie, meme sur support, pour mosaiques ou decorations similaires, verres assembles en vitraux, verre dit -multicellulaire- ou verre -mousse- en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires > Cubes, des et autre verrerie, meme sur support, pour mosaiques ou decorations similaires > Autres

Cubes, des et autre verrerie, meme sur support, pour mosaiques ou decorations similaires > Autres

Code SH (HS Code)

70.16.1090.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Cubes, des et autre verrerie, meme sur support, pour mosaiques ou decorations similaires > Autres

Avantages

  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante