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Section 13
Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues, produits ceramiques, verre et ouvrages en verre
Chapitre 70
Verre et ouvrages en verre.
Rangée 18
Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture,imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie,yeux en verre autres que de prothese, statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaille au chalumeau(verre file),autres que la bijouterie de fantaisie,microspheres de verre d'un diametre n'excedant pas 1mm
Sous-position 102000
Verre et ouvrages en verre. > Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture,imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie,yeux en verre autres que de prothese, statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaille au chalumeau(verre file),autres que la bijouterie de fantaisie,microspheres de verre d'un diametre n'excedant pas 1mm > Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie > Imitation de perles fines ou de culture

Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie > Imitation de perles fines ou de culture

Code SH (HS Code)

70.18.1020.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie > Imitation de perles fines ou de culture

Avantages

  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante