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Section 14
Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, metaux precieux, plaques ou doubles de metaux precieux et ouvrages en ces matieres, bijouterie de fantaisie, monnaies
Chapitre 71
Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, metaux precieux, plaques ou doubles de metaux precieux et ouvrages en ces matieres, bijouterie de fantaisie, monnaies.
Rangée 17
Bijouterie de fantaisie.
Sous-position 905900
Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, metaux precieux, plaques ou doubles de metaux precieux et ouvrages en ces matieres, bijouterie de fantaisie, monnaies. > Bijouterie de fantaisie. > Bijouterie de fantaisie en écaille, nacre, ivoire, os, corne, corail et autres matières animales

Bijouterie de fantaisie en écaille, nacre, ivoire, os, corne, corail et autres matières animales

Code SH (HS Code)

71.17.9059.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Bijouterie de fantaisie en écaille, nacre, ivoire, os, corne, corail et autres matières animales

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d