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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 72
Fonte, fer et acier.
Rangée 28
Barres et profiles en autres aciers allies, barres creuses pour le forage en aciers allies ou non allies.
Sous-position 109000
Fonte, fer et acier. > Barres et profiles en autres aciers allies, barres creuses pour le forage en aciers allies ou non allies. > Barres en aciers a coupe rapide > Autres

Barres en aciers a coupe rapide > Autres

Code SH (HS Code)

72.28.1090.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Barres en aciers a coupe rapide > Autres

Avantages

  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)