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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 72
Fonte, fer et acier.
Rangée 28
Barres et profiles en autres aciers allies, barres creuses pour le forage en aciers allies ou non allies.
Sous-position 801000
Fonte, fer et acier. > Barres et profiles en autres aciers allies, barres creuses pour le forage en aciers allies ou non allies. > Barres creuses pour le forage > En aciers non allies

Barres creuses pour le forage > En aciers non allies

Code SH (HS Code)

72.28.8010.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Barres creuses pour le forage > En aciers non allies

Avantages

  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)