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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 73
Ouvrages en fonte, fer ou acier.
Rangée 12
Torons, cables, tresses, elingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isoles pour l'electricite.
Sous-position 909000
Ouvrages en fonte, fer ou acier. > Torons, cables, tresses, elingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isoles pour l'electricite. > Tresses et articles similaires en fer ou en acier.

Tresses et articles similaires en fer ou en acier.

Code SH (HS Code)

73.12.9090.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Tresses et articles similaires en fer ou en acier.

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Agrement de compagnies transport aerien de passagers et de fret de droit algerien et ses filiales
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Agrement de compagnies transport aerien de passagers et de fret de droit algerien et ses filiales
  • Exoneration dd dans le cadre de la loi miniere.
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)