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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 73
Ouvrages en fonte, fer ou acier.
Rangée 17
Pointes, clous, punaises, crampons appointes, agrafes ondulees ou biseautees et articles similaires, en fonte, fer ou acier, meme avec tete en autre matiere, a l'exclusion de ceux avec tete en cuivre.
Sous-position 009000
Ouvrages en fonte, fer ou acier. > Pointes, clous, punaises, crampons appointes, agrafes ondulees ou biseautees et articles similaires, en fonte, fer ou acier, meme avec tete en autre matiere, a l'exclusion de ceux avec tete en cuivre. > Autres pointes, clous, punaises, etc.

Autres pointes, clous, punaises, etc.

Code SH (HS Code)

73.17.0090.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres pointes, clous, punaises, etc.

Avantages

  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)