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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 73
Ouvrages en fonte, fer ou acier.
Rangée 18
Vis, boulons, ecrous, tire-fond, crochets a pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinees a faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier.
Sous-position 153900
Ouvrages en fonte, fer ou acier. > Vis, boulons, ecrous, tire-fond, crochets a pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinees a faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. > Vis et boulons sans tête en fonte, fer ou acier non inoxydable.

Vis et boulons sans tête en fonte, fer ou acier non inoxydable.

Code SH (HS Code)

73.18.1539.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Vis et boulons sans tête en fonte, fer ou acier non inoxydable.

Avantages

  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Exoneration dd dans le cadre de la loi miniere.