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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 74
Cuivre et ouvrages en cuivre.
Rangée 18
Articles de menage ou d'economie domestique, d'hygiene ou de toilette, et leurs parties, en cuivre, eponges, torchons, gants et articles similaires pour le recurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre.
Sous-position 109100
Cuivre et ouvrages en cuivre. > Articles de menage ou d'economie domestique, d'hygiene ou de toilette, et leurs parties, en cuivre, eponges, torchons, gants et articles similaires pour le recurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. > Articles de menage ou d'economie domestique et leurs parties, eponges, torchons, gants et articles similaires pour le recurage, le polissage ou usages analogues > Autres articles de menage ou d'economie domestique et leurs parties > Obtenus par methode traditionnelle

Articles de menage ou d'economie domestique et leurs parties, eponges, torchons, gants et articles similaires pour le recurage, le polissage ou usages analogues > Autres articles de menage ou d'economie domestique et leurs parties > Obtenus par methode traditionnelle

Code SH (HS Code)

74.18.1091.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Articles de menage ou d'economie domestique et leurs parties, eponges, torchons, gants et articles similaires pour le recurage, le polissage ou usages analogues > Autres articles de menage ou d'economie domestique et leurs parties > Obtenus par methode traditionnelle

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d

Formalités

  • Autorisation d admission du produit
  • Declaration d importation du produit