Le tarif douanier algérien pour
Autres > Toiles metalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de cuivre , toles et bandes deployees en cuivre
Code SH (HS Code)
74.19.8040.00
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Désignation complète
Droit de douane
15%
TVA
19%
TCS
3%
PRCT
2%
Avantages
- Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
- Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
- Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
- Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
- Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
- Exoneration dd dans le cadre de la loi miniere.
- Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
- Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
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à partir de 10.000 DA/HT