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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 75
Nickel et ouvrages en nickel.
Rangée 08
Autres ouvrages en nickel.
Sous-position 909200
Nickel et ouvrages en nickel. > Autres ouvrages en nickel. > Autres > Autres ouvrages en nickel > Pointes, clous, boulons, ecrous, vis et articles similaires

Autres > Autres ouvrages en nickel > Pointes, clous, boulons, ecrous, vis et articles similaires

Code SH (HS Code)

75.08.9092.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres > Autres ouvrages en nickel > Pointes, clous, boulons, ecrous, vis et articles similaires

Avantages

  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)