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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 76
Aluminium et ouvrages en aluminium.
Rangée 10
Constructions et parties de constructions (ponts et elements de ponts, tours, pylones, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenetres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, a l'exception des constructions prefabriquees du n94.06, toles, barres, profiles,tubes et similaires, en aluminium, prepares en vue de leur utilisation dans la construction
Sous-position 909400
Aluminium et ouvrages en aluminium. > Constructions et parties de constructions (ponts et elements de ponts, tours, pylones, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenetres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, a l'exception des constructions prefabriquees du n94.06, toles, barres, profiles,tubes et similaires, en aluminium, prepares en vue de leur utilisation dans la construction > Autres > Autres > Mats et colonnes non equipes de dispositifs electriques ni de sourcesd'eclairage

Autres > Autres > Mats et colonnes non equipes de dispositifs electriques ni de sourcesd'eclairage

Code SH (HS Code)

76.10.9094.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

DAPS

60%

PRCT

2%

Désignation complète

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Avantages

  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)