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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 76
Aluminium et ouvrages en aluminium.
Rangée 10
Constructions et parties de constructions (ponts et elements de ponts, tours, pylones, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenetres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, a l'exception des constructions prefabriquees du n94.06, toles, barres, profiles,tubes et similaires, en aluminium, prepares en vue de leur utilisation dans la construction
Sous-position 909990
Aluminium et ouvrages en aluminium. > Constructions et parties de constructions (ponts et elements de ponts, tours, pylones, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenetres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, a l'exception des constructions prefabriquees du n94.06, toles, barres, profiles,tubes et similaires, en aluminium, prepares en vue de leur utilisation dans la construction > Autres > Autres > Autres > Autres constructions et articles prepares en vue de leur utilisation dans la construction

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Code SH (HS Code)

76.10.9099.90

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

DAPS

60%

PRCT

2%

Désignation complète

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Avantages

  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)