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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 76
Aluminium et ouvrages en aluminium.
Rangée 11
Reservoirs, foudres, cuves et recipients similaires pour toutes matieres (a l'exception des gaz comprimes ou liquiefies), en aluminium, d'une contenance excedant 300 l, sans dispositifs mecaniques ou thermiques, meme avec revetement interieur ou calorifuge.
Sous-position 001000
Aluminium et ouvrages en aluminium. > Reservoirs, foudres, cuves et recipients similaires pour toutes matieres (a l'exception des gaz comprimes ou liquiefies), en aluminium, d'une contenance excedant 300 l, sans dispositifs mecaniques ou thermiques, meme avec revetement interieur ou calorifuge. > Pour matieres gazeuse (a l'exception des gaz comprimes ou liquefies)

Pour matieres gazeuse (a l'exception des gaz comprimes ou liquefies)

Code SH (HS Code)

76.11.0010.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Pour matieres gazeuse (a l'exception des gaz comprimes ou liquefies)

Avantages

  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)