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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 78
Plomb et ouvrages en plomb.
Rangée 01
Plomb sous forme brute.
Sous-position 911000
Plomb et ouvrages en plomb. > Plomb sous forme brute. > Autres > Contenant de l'antimoine comme autre element predominant en poids > Lingots

Autres > Contenant de l'antimoine comme autre element predominant en poids > Lingots

Code SH (HS Code)

78.01.9110.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres > Contenant de l'antimoine comme autre element predominant en poids > Lingots

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)