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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 79
Zinc et ouvrages en zinc.
Rangée 01
Zinc sous forme brute.
Sous-position 122000
Zinc et ouvrages en zinc. > Zinc sous forme brute. > Zinc non allie > Contenant en poids moins de 99,99 % de zinc > Contenant en poids 98,5% ou plus mais moins de 99,95% de zinc

Zinc non allie > Contenant en poids moins de 99,99 % de zinc > Contenant en poids 98,5% ou plus mais moins de 99,95% de zinc

Code SH (HS Code)

79.01.1220.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Zinc non allie > Contenant en poids moins de 99,99 % de zinc > Contenant en poids 98,5% ou plus mais moins de 99,95% de zinc

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)