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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 81
Autres metaux communs, cermets, ouvrages en ces matieres.
Rangée 02
Molybdene et ouvrages en molybdene, y compris les dechets et debris.
Sous-position 951000
Autres metaux communs, cermets, ouvrages en ces matieres. > Molybdene et ouvrages en molybdene, y compris les dechets et debris. > Autres > Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profiles, toles, bandes et feuilles > Barres autres que celles simplement obtenues par frittage

Autres > Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profiles, toles, bandes et feuilles > Barres autres que celles simplement obtenues par frittage

Code SH (HS Code)

81.02.9510.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres > Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profiles, toles, bandes et feuilles > Barres autres que celles simplement obtenues par frittage

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d