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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 81
Autres metaux communs, cermets, ouvrages en ces matieres.
Rangée 03
Tantale et ouvrages en tantale, y compris les dechets et debris.
Sous-position 991000
Autres metaux communs, cermets, ouvrages en ces matieres. > Tantale et ouvrages en tantale, y compris les dechets et debris. > Autres > Autres > Barres (autres que les barres simplement obtenues par frittage), profiles, fils, toles, bandes et feuilles

Autres > Autres > Barres (autres que les barres simplement obtenues par frittage), profiles, fils, toles, bandes et feuilles

Code SH (HS Code)

81.03.9910.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres > Autres > Barres (autres que les barres simplement obtenues par frittage), profiles, fils, toles, bandes et feuilles

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d