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Section 15

Metaux communs et ouvrages en ces metaux

Chapitre 81

Autres metaux communs, cermets, ouvrages en ces matieres.

Rangée 05

Mattes de cobalt et autres produits intermediaires de la metallurgie du cobalt, cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les dechets et debris.

Sous-position 201000

Autres metaux communs, cermets, ouvrages en ces matieres. > Mattes de cobalt et autres produits intermediaires de la metallurgie du cobalt, cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les dechets et debris. > Mattes de cobalt et autres produits intermediaires de la metallurgie du cobalt , cobalt sous forme brute, poudres > Poudres

Mattes de cobalt et autres produits intermediaires de la metallurgie du cobalt , cobalt sous forme brute, poudres > Poudres

Code SH (HS Code)

81.05.2010.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Mattes de cobalt et autres produits intermediaires de la metallurgie du cobalt , cobalt sous forme brute, poudres > Poudres

Avantages

Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d