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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 81
Autres metaux communs, cermets, ouvrages en ces matieres.
Rangée 05
Mattes de cobalt et autres produits intermediaires de la metallurgie du cobalt, cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les dechets et debris.
Sous-position 901000
Autres metaux communs, cermets, ouvrages en ces matieres. > Mattes de cobalt et autres produits intermediaires de la metallurgie du cobalt, cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les dechets et debris. > Barres, profilés, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes et tuyaux en cobalt

Barres, profilés, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes et tuyaux en cobalt

Code SH (HS Code)

81.05.9010.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Barres, profilés, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes et tuyaux en cobalt

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)