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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 81
Autres metaux communs, cermets, ouvrages en ces matieres.
Rangée 06
Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les dechets et debris.
Sous-position 101000
Autres metaux communs, cermets, ouvrages en ces matieres. > Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les dechets et debris. > Bismuth sous forme brute, contenant plus de 99,99 % en poids de bismuth

Bismuth sous forme brute, contenant plus de 99,99 % en poids de bismuth

Code SH (HS Code)

81.06.1010.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Bismuth sous forme brute, contenant plus de 99,99 % en poids de bismuth

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d