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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 81
Autres metaux communs, cermets, ouvrages en ces matieres.
Rangée 09
Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les dechets et debris.
Sous-position 310000
Autres metaux communs, cermets, ouvrages en ces matieres. > Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les dechets et debris. > Déchets et débris de zirconium (faible teneur en hafnium)

Déchets et débris de zirconium (faible teneur en hafnium)

Code SH (HS Code)

81.09.3100.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Déchets et débris de zirconium (faible teneur en hafnium)

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne

Formalités

  • Attestation d'exportation delivree par la direction de wilaya du commerce competente.
  • Cahier des charges type delivre par le ministere du commerce.