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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 82
Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en metaux communs, parties de ces articles, en metaux communs.
Rangée 08
Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mecaniques.
Sous-position 902000
Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en metaux communs, parties de ces articles, en metaux communs. > Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mecaniques. > Autres > Pour appareils ou pour machines a couper ou a rogner le papier, les tissus, les matieres plastiques

Autres > Pour appareils ou pour machines a couper ou a rogner le papier, les tissus, les matieres plastiques

Code SH (HS Code)

82.08.9020.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres > Pour appareils ou pour machines a couper ou a rogner le papier, les tissus, les matieres plastiques

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)