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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 83
Ouvrages divers en metaux communs.
Rangée 04
Classeurs, fichiers, boites de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et materiel et fournitures similaires de bureau, en metaux communs, a l'exclusion des meubles de bureau du n 94.03.
Sous-position 009000
Ouvrages divers en metaux communs. > Classeurs, fichiers, boites de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et materiel et fournitures similaires de bureau, en metaux communs, a l'exclusion des meubles de bureau du n 94.03. > Autres materiel et fournitures similaires de bureau, en metaux communs

Autres materiel et fournitures similaires de bureau, en metaux communs

Code SH (HS Code)

83.04.0090.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres materiel et fournitures similaires de bureau, en metaux communs

Avantages

  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante