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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 83
Ouvrages divers en metaux communs.
Rangée 06
Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non electriques, en metaux communs, statuettes et autres objets d'ornement, en metaux communs, cadres pour photographies, gravures ou similaires, en metaux communs, miroirs en metaux communs.
Sous-position 301000
Ouvrages divers en metaux communs. > Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non electriques, en metaux communs, statuettes et autres objets d'ornement, en metaux communs, cadres pour photographies, gravures ou similaires, en metaux communs, miroirs en metaux communs. > Cadres pour photographies, gravures ou similaires (en metaux communs)

Cadres pour photographies, gravures ou similaires (en metaux communs)

Code SH (HS Code)

83.06.3010.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Cadres pour photographies, gravures ou similaires (en metaux communs)

Avantages

  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante