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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 83
Ouvrages divers en metaux communs.
Rangée 07
Tuyaux flexibles en metaux communs, meme avec leurs accessoires.
Sous-position 102000
Ouvrages divers en metaux communs. > Tuyaux flexibles en metaux communs, meme avec leurs accessoires. > Tuyaux flexibles en fer ou en acier, sans accessoires

Tuyaux flexibles en fer ou en acier, sans accessoires

Code SH (HS Code)

83.07.1020.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Tuyaux flexibles en fer ou en acier, sans accessoires

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)