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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 83
Ouvrages divers en metaux communs.
Rangée 09
Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons a pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetees, plaques de bondes, scelles et autres accessoires pour l'emballage, en metaux communs.
Sous-position 909000
Ouvrages divers en metaux communs. > Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons a pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetees, plaques de bondes, scelles et autres accessoires pour l'emballage, en metaux communs. > Autres bouchons, couvercles et accessoires d'emballage (en metaux communs)

Autres bouchons, couvercles et accessoires d'emballage (en metaux communs)

Code SH (HS Code)

83.09.9090.00

Droit de douane

30%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres bouchons, couvercles et accessoires d'emballage (en metaux communs)

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante
  • Programme previsionnel vise par le ministere de la sante

Formalités

  • Declaration d importation du produit
  • Autorisation d admission du produit