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Section 15
Metaux communs et ouvrages en ces metaux
Chapitre 83
Ouvrages divers en metaux communs.
Rangée 09
Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons a pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetees, plaques de bondes, scelles et autres accessoires pour l'emballage, en metaux communs.
Liste des sous-positions dans cette rangée

Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons a pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetees, plaques de bondes, scelles et autres accessoires pour l'emballage, en metaux communs.

Sous-position 1010.00

Bouchons-couronnes imprimés

Bouchons métalliques de type couronne (utilisés pour les bouteilles de boissons gazeuses ou de bière), qui portent des inscriptions, logos ou motifs imprimés.

Sous-position 1090.00

Autres bouchons-couronnes

Bouchons métalliques de type couronne, non imprimés, utilisés pour sceller les bouteilles.

Sous-position 9010.00

Scelles de tout genre (en metaux communs)

Dispositifs de sécurité ou d'inviolabilité en métaux communs, utilisés pour sceller des emballages, des compteurs ou des conteneurs.

Sous-position 9020.00

Couvercles a ouverture facile pour boites de boissons ou pour denrees alimentaires

Couvercles métalliques dotés d'un anneau ou d'un mécanisme permettant une ouverture rapide et simple des boîtes de conserve ou de boissons.

Sous-position 9030.00

Bouchons-verseurs, bouchons-doseurs, bouchons-compte-gouttes et similaires

Dispositifs de bouchage spécialisés en métaux communs, conçus pour faciliter le versement, le dosage ou le comptage des gouttes de liquides.

Sous-position 9040.00

Capsules de bouchage ou de surbouchage

Capsules métalliques utilisées pour sceller hermétiquement les goulots de bouteilles ou pour recouvrir un bouchon existant (surbouchage).

Sous-position 9050.00

Bondes filetees pour futs metalliques

Bouchons métalliques filetés et robustes utilisés pour sceller les ouvertures des fûts et barils métalliques industriels.

Sous-position 9090.00

Autres bouchons, couvercles et accessoires d'emballage (en metaux communs)

Tous autres accessoires de fermeture, de scellement ou d'emballage en métaux communs, y compris les bouchons à pas de vis et les plaques de bondes, non mentionnés spécifiquement ailleurs.