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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 85
Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils.
Rangée 24
Modules d?affichage a ecran plat, meme comprenant des ecrans tactiles.
Sous-position 128000
Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Modules d?affichage a ecran plat, meme comprenant des ecrans tactiles. > Modules d'affichage sans pilotes (autres) pour appareils du Chapitre 90

Modules d'affichage sans pilotes (autres) pour appareils du Chapitre 90

Code SH (HS Code)

85.24.1280.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Modules d'affichage sans pilotes (autres) pour appareils du Chapitre 90

Avantages

  • Agrement de compagnies transport aerien de passagers et de fret de droit algerien et ses filiales
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Titre de prospection ou d'exploration miniere
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Exoneration dd dans le cadre de la loi miniere.
  • Agrement de compagnies transport aerien de passagers et de fret de droit algerien et ses filiales
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)