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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 85
Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils.
Rangée 33
Resistances electriques non chauffantes (y compris les rheostats et les potentiometres).
Sous-position 210000
Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Resistances electriques non chauffantes (y compris les rheostats et les potentiometres). > Autres résistances fixes (puissance <= 20 W)

Autres résistances fixes (puissance <= 20 W)

Code SH (HS Code)

85.33.2100.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres résistances fixes (puissance <= 20 W)

Avantages

  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Agrement de compagnies transport aerien de passagers et de fret de droit algerien et ses filiales
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Agrement de compagnies transport aerien de passagers et de fret de droit algerien et ses filiales
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Exoneration dd dans le cadre de la loi miniere.

Formalités

  • Declaration d importation du produit
  • Autorisation d admission du produit