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Section 16

Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils

Chapitre 85

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils.

Rangée 41

Dispositifs a semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs a semi-conducteur), dispositifs photosensibles a semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaiques meme assemblees en modules ou constituees en panneaux, diodes emettrices de lumiere (led) ,meme assemblees avec d?autres diodes emettrices de lumier(led), cristaux piezo-electriques montes.

Sous-position 104000

Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Dispositifs a semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs a semi-conducteur), dispositifs photosensibles a semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaiques meme assemblees en modules ou constituees en panneaux, diodes emettrices de lumiere (led) ,meme assemblees avec d?autres diodes emettrices de lumier(led), cristaux piezo-electriques montes. > Diodes, autres que les photodiodes et les diodes emettrices de lumiere?(LED) > Diodes zener

Diodes, autres que les photodiodes et les diodes emettrices de lumiere?(LED) > Diodes zener

Code SH (HS Code)

85.41.1040.00

Droit de douane

5%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Diodes, autres que les photodiodes et les diodes emettrices de lumiere?(LED) > Diodes zener

Avantages

Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)

Formalités

Autorisation d admission du produit
Declaration d importation du produit