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Section 16
Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre 85
Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils.
Rangée 44
Fils, cables (y compris les cables coaxiaux) et autres conducteurs isoles pour l'electricite (meme laques ou oxydes anodiquement), munis ou non de pieces de connexion, cables de fibres optiques, constitues de fibres gainees individuellement, meme comportant des conducteurs electriques ou munis de pieces de connexion
Sous-position 609100
Machines, appareils et materiels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils. > Fils, cables (y compris les cables coaxiaux) et autres conducteurs isoles pour l'electricite (meme laques ou oxydes anodiquement), munis ou non de pieces de connexion, cables de fibres optiques, constitues de fibres gainees individuellement, meme comportant des conducteurs electriques ou munis de pieces de connexion > Autres conducteurs electriques, pour tensions excedant 1.000 V > Avec autres conducteurs > Bandes et tresses

Autres conducteurs electriques, pour tensions excedant 1.000 V > Avec autres conducteurs > Bandes et tresses

Code SH (HS Code)

85.44.6091.00

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres conducteurs electriques, pour tensions excedant 1.000 V > Avec autres conducteurs > Bandes et tresses

Avantages

  • Agrement de compagnies transport aerien de passagers et de fret de droit algerien et ses filiales
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration dd dans le cadre de la loi miniere.
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Agrement de compagnies transport aerien de passagers et de fret de droit algerien et ses filiales
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)

Formalités

  • Autorisation d admission du produit
  • Declaration d importation du produit