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Section 17
Materiel de transport
Chapitre 87
Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres vehicules terrestres, leurs parties et accessoires.
Rangée 03
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport des personnes (autres que ceux du n 87.02), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course.
Sous-position 503930
Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres vehicules terrestres, leurs parties et accessoires. > Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport des personnes (autres que ceux du n 87.02), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course. > Autres vehicules, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charges en se branchant a une source externe d'alimentation electrique > D'une cylindree excedant 2500 cm3 > Autres > Vehicules de camping (caravanes automotrices)

Le tarif douanier algérien pour
Autres vehicules, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charges en se branchant a une source externe d'alimentation electrique > D'une cylindree excedant 2500 cm3 > Autres > Vehicules de camping (caravanes automotrices)

Code SH (HS Code)

87.03.5039.30

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Désignation complète

Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres vehicules terrestres, leurs parties et accessoires. > Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport des personnes (autres que ceux du n 87.02), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course. > Autres vehicules, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charges en se branchant a une source externe d'alimentation electrique > D'une cylindree excedant 2500 cm3 > Autres > Vehicules de camping (caravanes automotrices)

Droit de douane

30%

TVA

19%

TIC

60%

TCS

3%

PRCT

2%

Avantages

  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)

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