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Section 17

Materiel de transport

Chapitre 87

Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres vehicules terrestres, leurs parties et accessoires.

Rangée 03

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport des personnes (autres que ceux du n 87.02), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course.

Liste des sous-positions dans cette rangée

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport des personnes (autres que ceux du N 87.02), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course.

Sous-position 1011.00

Vehicules specialement con?us pour se deplacer sur la neige, vehicules speciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et vehicules similaires vehicules specialement con?us pour se deplacer sur la neige a moteur electrique

Voitures de tourisme - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, à moteur électrique.

Sous-position 1012.00

Vehicules specialement con?us pour se deplacer sur la neige, vehicules speciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et vehicules similaires vehicules specialement con?us pour se deplacer sur la neige a moteur a moteur a piston alternatif a allumage par etincelles

Voitures de tourisme - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (essence).

Sous-position 1013.00

Vehicules specialement con?us pour se deplacer sur la neige, vehicules speciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et vehicules similaires vehicules specialement con?us pour se deplacer sur la neige a moteur a piston, a allumage par compression (diesel ou semi-diesel)

Voitures de tourisme - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel).

Sous-position 1019.00

Vehicules specialement con?us pour se deplacer sur la neige, vehicules speciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et vehicules similaires vehicules specialement con?us pour se deplacer sur la neige autres

Voitures de tourisme - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, autres.

Sous-position 1021.00

Vehicules specialement con?us pour se deplacer sur la neige, vehicules speciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et vehicules similaires vehicules speciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et vehicules similaires a moteur electrique

Voitures de tourisme - Véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires, à moteur électrique.

Sous-position 1022.00

Vehicules specialement con?us pour se deplacer sur la neige, vehicules speciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et vehicules similaires vehicules speciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et vehicules similaires a moteur a moteur a piston alternatif a allumage par etincelles

Voitures de tourisme - Véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles (essence).

Sous-position 1023.00

Vehicules specialement con?us pour se deplacer sur la neige, vehicules speciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et vehicules similaires vehicules speciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et vehicules similaires a moteur a piston, a allumage par compression (diesel ou semi-diesel)

Voitures de tourisme - Véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires, à moteur diesel ou semi-diesel.

Sous-position 1029.00

Vehicules specialement con?us pour se deplacer sur la neige, vehicules speciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et vehicules similaires vehicules speciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et vehicules similaires autres

Voitures de tourisme - Véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires, autres.

Sous-position 2110.00

Autres vehicules, uniquement a moteur a piston a allumage par etincelles d'une cylindree n'excedant pas 1.000 cm3 collections destinees aux industries de montage

Voitures de tourisme (berlines/breaks/courses), uniquement à moteur à piston essence, cylindrée n'excédant pas 1000 cm3, collections destinées aux industries de montage.

Sous-position 2191.00

Autres vehicules, uniquement a moteur a piston a allumage par etincelles d'une cylindree n'excedant pas 1.000 cm3 autres blindes

Voitures de tourisme (berlines/breaks/courses), uniquement à moteur à piston essence, cylindrée n'excédant pas 1000 cm3, blindées.

Sous-position 2199.10

Autres vehicules, uniquement a moteur a piston a allumage par etincelles d'une cylindree n'excedant pas 1.000 cm3 autres autres vehicules tous terrains

Véhicules tous terrains, uniquement à moteur essence, cylindrée n'excédant pas 1000 cm3.

Sous-position 2199.20

Autres vehicules, uniquement a moteur a piston a allumage par etincelles d'une cylindree n'excedant pas 1.000 cm3 autres autres vehicules de transport specialise (ambulance, etc.)

Véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc.), uniquement à moteur essence, cylindrée n'excédant pas 1000 cm3.

Sous-position 2199.30

Autres vehicules, uniquement a moteur a piston a allumage par etincelles d'une cylindree n'excedant pas 1.000 cm3 autres autres vehicules a trois roues

Véhicules à trois roues, uniquement à moteur essence, cylindrée n'excédant pas 1000 cm3.

Sous-position 2199.40

Autres vehicules, uniquement a moteur a piston a allumage par etincelles d'une cylindree n'excedant pas 1.000 cm3 autres autres engins dits quads avec dispositif de marche arriere et direction commandee par un guidon

Engins dits quads avec dispositif de marche arrière et direction commandée par un guidon, uniquement à moteur essence, cylindrée n'excédant pas 1000 cm3.

Sous-position 2199.90

Autres vehicules, uniquement a moteur a piston a allumage par etincelles d'une cylindree n'excedant pas 1.000 cm3 autres autres autres

Voitures de tourisme, autres (berlines/breaks/courses), uniquement à moteur essence, cylindrée n'excédant pas 1000 cm3.

Sous-position 2210.00

Autres vehicules, uniquement a moteur a piston a allumage par etincelles d'une cylindree excedant 1.000 cm3 mais n'excedant pas 1.500 cm3 collections destinees aux industries de montage

Voitures de tourisme (berlines/breaks/courses), uniquement à moteur à piston essence, cylindrée 1000 < X ≤ 1500 cm3, collections destinées aux industries de montage.

Sous-position 2291.10

Autres vehicules, uniquement a moteur a piston a allumage par etincelles d'une cylindree excedant 1.000 cm3 mais n'excedant pas 1.500 cm3 autres vehicules tous terrains blindes

Véhicules tous terrains blindés, uniquement à moteur essence, cylindrée 1000 < X ≤ 1500 cm3.

Sous-position 2291.90

Autres vehicules, uniquement a moteur a piston a allumage par etincelles d'une cylindree excedant 1.000 cm3 mais n'excedant pas 1.500 cm3 autres vehicules tous terrains autres

Véhicules tous terrains (non blindés), uniquement à moteur essence, cylindrée 1000 < X ≤ 1500 cm3.

Sous-position 2292.00

Autres vehicules, uniquement a moteur a piston a allumage par etincelles d'une cylindree excedant 1.000 cm3 mais n'excedant pas 1.500 cm3 autres vehicules de transport specialise (ambulance, etc..)

Véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc.), uniquement à moteur essence, cylindrée 1000 < X ≤ 1500 cm3.

Sous-position 2299.10

Autres vehicules, uniquement a moteur a piston a allumage par etincelles d'une cylindree excedant 1.000 cm3 mais n'excedant pas 1.500 cm3 autres autres blindes

Voitures de tourisme (autres que tout-terrain/spécialisés), uniquement à moteur essence, cylindrée 1000 < X ≤ 1500 cm3, blindées.

Sous-position 2299.90

Autres vehicules, uniquement a moteur a piston a allumage par etincelles d'une cylindree excedant 1.000 cm3 mais n'excedant pas 1.500 cm3 autres autres autres

Voitures de tourisme (autres que tout-terrain/spécialisés/blindés), uniquement à moteur essence, cylindrée 1000 < X ≤ 1500 cm3.

Sous-position 2311.00

Autres vehicules, uniquement a moteur a piston a allumage par etincelles d'une cylindree excedant 1.500 cm3mais n'excedant pas 3.000 cm3 collections destinees aux industries de montage d'une cylindree excedant 1500 cm3 mais n'excedant pas 1800 cm3

Voitures de tourisme (essence), cylindrée 1500 < X ≤ 1800 cm3, collections destinées aux industries de montage.

Sous-position 2312.00

Autres vehicules, uniquement a moteur a piston a allumage par etincelles d'une cylindree excedant 1.500 cm3mais n'excedant pas 3.000 cm3 collections destinees aux industries de montage d'une cylindree excedant 1800 cm3 mais n'excedant pas 3000 cm3

Voitures de tourisme (essence), cylindrée 1800 < X ≤ 3000 cm3, collections destinées aux industries de montage.

Sous-position 2391.00

Autres vehicules, uniquement a moteur a piston a allumage par etincelles d'une cylindree excedant 1.500 cm3mais n'excedant pas 3.000 cm3 autres vehicules de transport specialise (ambulance, etc...)

Véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc.), uniquement à moteur essence, cylindrée 1500 < X ≤ 3000 cm3.

Sous-position 2392.11

Autres vehicules, uniquement a moteur a piston a allumage par etincelles d'une cylindree excedant 1.500 cm3mais n'excedant pas 3.000 cm3 autres vehicules tous terrains d'une cylindree excedant 1500 cm3 mais n'excedant pas 1800 cm3 blindes

Véhicules tous terrains blindés, uniquement à moteur essence, cylindrée 1500 < X ≤ 1800 cm3.

Sous-position 2392.19

Véhicules tous terrains, essence, 1500 cm³ ≤ 1800 cm³, autres

Voitures de tourisme (y compris break et voitures de course), à moteur à piston à allumage par étincelles, de cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³, véhicules tous terrains (4x4), de cylindrée excédant 1500 cm³ mais n'excédant pas 1800 cm³, autres que blindées.

Sous-position 2392.21

Véhicules tous terrains blindés, essence, 1800 cm³ ≤ 2000 cm³

Voitures de tourisme (y compris break et voitures de course)، à moteur à piston à allumage par étincelles، de cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³، véhicules tous terrains (4x4)، de cylindrée excédant 1800 cm³ mais n'excédant pas 2000 cm³، blindés.

Sous-position 2392.29

Véhicules tous terrains, essence, 1800 cm³ ≤ 2000 cm³, autres

Sous-position 2392.31

Véhicules tous terrains blindés, essence, 2000 cm³ ≤ 3000 cm³

Voitures de tourisme (y compris break et voitures de course)، à moteur à piston à allumage par étincelles، de cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³، véhicules tous terrains (4x4)، de cylindrée excédant 2000 cm³ mais n'excédant pas 3000 cm³، blindés.

Sous-position 2392.39

Véhicules tous terrains, essence, 2000 cm³ ≤ 3000 cm³, autres

Voitures de tourisme (y compris break et voitures de course)، à moteur à piston à allumage par étincelles، de cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³، véhicules tous terrains (4x4)، de cylindrée excédant 2000 cm³ mais n'excédant pas 3000 cm³، autres que blindées.

Sous-position 2393.10

Véhicules de camping (caravanes automotrices), essence, 1500 cm³ ≤ 1800 cm³

Voitures de tourisme (y compris break et voitures de course)، à moteur à piston à allumage par étincelles، de cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³، véhicules de camping (caravanes automotrices)، de cylindrée excédant 1500 cm³ mais n'excédant pas 1800 cm³.

Sous-position 2393.20

Véhicules de camping (caravanes automotrices), essence, 1800 cm³ ≤ 2000 cm³

Voitures de tourisme (y compris break et voitures de course)، à moteur à piston à allumage par étincelles، de cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³، véhicules de camping (caravanes automotrices)، de cylindrée excédant 1800 cm³ mais n'excédant pas 2000 cm³.

Sous-position 2393.30

Véhicules de camping (caravanes automotrices), essence, 2000 cm³ ≤ 3000 cm³

Voitures de tourisme (y compris break et voitures de course)، à moteur à piston à allumage par étincelles، de cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³، véhicules de camping (caravanes automotrices)، de cylindrée excédant 2000 cm³ mais n'excédant pas 3000 cm³.

Sous-position 2394.11

Autres véhicules essence blindés, 1500 cm³ ≤ 1800 cm³

Autres véhicules de tourisme (y compris break et voitures de course)، à moteur à piston à allumage par étincelles، de cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³، autres que tous terrains ou camping-car، de cylindrée excédant 1500 cm³ mais n'excédant pas 1800 cm³، blindés.

Sous-position 2394.19

Autres véhicules essence, 1500 cm³ ≤ 1800 cm³

Sous-position 2394.21

Autres véhicules essence blindés, 1800 cm³ ≤ 2000 cm³

Autres véhicules de tourisme (y compris break et voitures de course)، à moteur à piston à allumage par étincelles، de cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³، autres que tous terrains ou camping-car، de cylindrée excédant 1800 cm³ mais n'excédant pas 2000 cm³، blindés.

Sous-position 2394.29

Autres véhicules essence, 1800 cm³ ≤ 2000 cm³

Sous-position 2394.31

Autres véhicules essence blindés, 2000 cm³ ≤ 3000 cm³

Autres véhicules de tourisme (y compris break et voitures de course)، à moteur à piston à allumage par étincelles، de cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³، autres que tous terrains ou camping-car، de cylindrée excédant 2000 cm³ mais n'excédant pas 3000 cm³، blindés.

Sous-position 2394.39

Autres véhicules essence, 2000 cm³ ≤ 3000 cm³

Sous-position 2410.00

Collections pour montage, essence, 3000 cm³

Collections destinées aux industries de montage (CKD/SKD) pour voitures de tourisme (y compris break et voitures de course)، à moteur à piston à allumage par étincelles، de cylindrée excédant 3.000 cm³.

Sous-position 2491.10

Véhicules tous terrains blindés, essence, 3000 cm³

Voitures de tourisme (y compris break et voitures de course)، à moteur à piston à allumage par étincelles، de cylindrée excédant 3.000 cm³، véhicules tous terrains (4x4)، blindés.

Sous-position 2491.90

Véhicules tous terrains, essence, 3000 cm³, autres

Voitures de tourisme (y compris break et voitures de course)، à moteur à piston à allumage par étincelles، de cylindrée excédant 3.000 cm³، véhicules tous terrains (4x4)، autres que blindées.

Sous-position 2492.00

Véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc.), essence, 3000 cm³

Voitures de tourisme (y compris break et voitures de course)، à moteur à piston à allumage par étincelles، de cylindrée excédant 3.000 cm³، véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc...).

Sous-position 2499.10

Autres véhicules essence blindés, 3000 cm³

Autres véhicules de tourisme (y compris break et voitures de course)، à moteur à piston à allumage par étincelles، de cylindrée excédant 3.000 cm³، autres que tous terrains ou spécialisés، blindés.

Sous-position 2499.91

Véhicules de camping (caravanes automotrices), essence, 3000 cm³

Voitures de tourisme (y compris break et voitures de course)، à moteur à piston à allumage par étincelles، de cylindrée excédant 3.000 cm³، véhicules de camping (caravanes automotrices).

Sous-position 2499.99

Autres véhicules essence, 3000 cm³

Autres véhicules de tourisme (y compris break et voitures de course)، à moteur à piston à allumage par étincelles، de cylindrée excédant 3.000 cm³، autres.

Sous-position 3110.00

Collections pour montage, diesel, ≤ 1500 cm³

Collections destinées aux industries de montage (CKD/SKD) pour voitures de tourisme (y compris break et voitures de course)، à moteur à piston à allumage par compression (diesel)، de cylindrée n'excédant pas 1.500 cm³.

Sous-position 3191.10

Véhicules tous terrains blindés, diesel, ≤ 1500 cm³

Voitures de tourisme (y compris break et voitures de course)، à moteur à piston à allumage par compression (diesel)، de cylindrée n'excédant pas 1.500 cm³، véhicules tous terrains (4x4)، blindés.

Sous-position 3191.90

Véhicules tous terrains, diesel, ≤ 1500 cm³, autres

Sous-position 3192.00

Véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc.), diesel, ≤ 1500 cm³

Voitures de tourisme (y compris break et voitures de course)، à moteur à piston à allumage par compression (diesel)، de cylindrée n'excédant pas 1.500 cm³، véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc...).

Sous-position 3199.10

Autres véhicules diesel blindés, ≤ 1500 cm³

Autres véhicules de tourisme (y compris break et voitures de course)، à moteur à piston à allumage par compression (diesel)، de cylindrée n'excédant pas 1.500 cm³، autres que tous terrains ou spécialisés، blindés.

Sous-position 3199.91

Véhicules de camping (caravanes automotrices), diesel, ≤ 1500 cm³

Voitures de tourisme (y compris break et voitures de course)، à moteur à piston à allumage par compression (diesel)، de cylindrée n'excédant pas 1.500 cm³، véhicules de camping (caravanes automotrices).

Sous-position 3199.99

Autres véhicules diesel, ≤ 1500 cm³

Autres véhicules de tourisme (y compris break et voitures de course)، à moteur à piston à allumage par compression (diesel)، de cylindrée n'excédant pas 1.500 cm³، autres.

Sous-position 3210.00

Collections pour montage, diesel, 1500 cm³ ≤ 2500 cm³

Sous-position 3291.10

Véhicules tous terrains blindés, diesel, 1500 cm³ ≤ 2500 cm³

Voitures de tourisme (y compris break et voitures de course)، à moteur à piston à allumage par compression (diesel)، de cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 2.500 cm³، véhicules tous terrains (4x4)، blindés.

Sous-position 3291.90

Véhicules tous terrains, diesel, 1500 cm³ ≤ 2500 cm³, autres

Sous-position 3292.00

Véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc.), diesel, 1500 cm³ ≤ 2500 cm³

Sous-position 3293.10

Véhicules de camping (caravanes automotrices), diesel, 1500 cm³ ≤ 2100 cm³

Sous-position 3293.90

Véhicules de camping (caravanes automotrices), diesel, 2100 cm³ ≤ 2500 cm³

Sous-position 3299.11

Autres véhicules diesel blindés, 1500 cm³ ≤ 2100 cm³

Autres véhicules de tourisme (y compris break et voitures de course)، à moteur à piston à allumage par compression (diesel)، de cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 2.500 cm³، autres que tous terrains ou camping-car، de cylindrée excédant 1500 cm³ mais n'excédant pas 2100 cm³، blindés.

Sous-position 3299.19

Autres véhicules diesel, 1500 cm³ ≤ 2100 cm³

Sous-position 3299.21

Autres véhicules diesel blindés, 2100 cm³ ≤ 2500 cm³

Autres véhicules de tourisme (y compris break et voitures de course)، à moteur à piston à allumage par compression (diesel)، de cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 2.500 cm³، autres que tous terrains ou camping-car، de cylindrée excédant 2100 cm³ mais n'excédant pas 2500 cm³، blindés.

Sous-position 3299.29

Autres véhicules diesel, 2100 cm³ ≤ 2500 cm³

Sous-position 3310.00

Collections pour montage, diesel, 2500 cm³

Sous-position 3391.10

Véhicules tous terrains blindés, diesel, 2500 cm³

Voitures de tourisme (y compris break et voitures de course)، à moteur à piston à allumage par compression (diesel)، de cylindrée excédant 2.500 cm³، véhicules tous terrains (4x4)، blindés.

Sous-position 3391.90

Véhicules tous terrains, diesel, 2500 cm³, autres

Sous-position 3392.00

Véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc.), diesel, 2500 cm³

Voitures de tourisme (y compris break et voitures de course)، à moteur à piston à allumage par compression (diesel)، de cylindrée excédant 2.500 cm³، véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc...).

Sous-position 3399.10

Autres véhicules diesel blindés, 2500 cm³

Autres véhicules de tourisme (y compris break et voitures de course)، à moteur à piston à allumage par compression (diesel)، de cylindrée excédant 2.500 cm³، autres que tous terrains ou spécialisés، blindés.

Sous-position 3399.91

Véhicules de camping (caravanes automotrices), diesel, 2500 cm³

Voitures de tourisme (y compris break et voitures de course)، à moteur à piston à allumage par compression (diesel)، de cylindrée excédant 2.500 cm³، véhicules de camping (caravanes automotrices).

Sous-position 3399.99

Autres véhicules diesel, 2500 cm³

Autres véhicules de tourisme (y compris break et voitures de course)، à moteur à piston à allumage par compression (diesel)، de cylindrée excédant 2.500 cm³، autres.

Sous-position 4011.00

Collections pour montage, hev essence, ≤ 1000 cm³

Collections destinées aux industries de montage (CKD/SKD) pour voitures de tourisme hybrides (essence/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée n'excédant pas 1.000 cm³.

Sous-position 4019.10

Véhicules hev essence blindés, ≤ 1000 cm³

Voitures de tourisme hybrides (essence/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée n'excédant pas 1.000 cm³، blindées.

Sous-position 4019.91

Véhicules tous terrains hev essence, ≤ 1000 cm³

Voitures de tourisme hybrides (essence/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée n'excédant pas 1.000 cm³، véhicules tous terrains (4x4).

Sous-position 4019.92

Véhicules de transport spécialisé hev essence, ≤ 1000 cm³

Voitures de tourisme hybrides (essence/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée n'excédant pas 1.000 cm³، véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc.).

Sous-position 4019.93

Véhicules hev essence à trois roues, ≤ 1000 cm³

Voitures de tourisme hybrides (essence/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée n'excédant pas 1.000 cm³، véhicules à trois roues.

Sous-position 4019.94

Quads hev essence, ≤ 1000 cm³

Voitures de tourisme hybrides (essence/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée n'excédant pas 1.000 cm³، engins dits 'quads' avec dispositif de marche arrière et direction commandée par un guidon.

Sous-position 4019.99

Autres véhicules hev essence, ≤ 1000 cm³

Autres véhicules de tourisme hybrides (essence/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée n'excédant pas 1.000 cm³، autres.

Sous-position 4021.00

Collections pour montage, hev essence, 1000 cm³ ≤ 1500 cm³

Collections destinées aux industries de montage (CKD/SKD) pour voitures de tourisme hybrides (essence/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée excédant 1.000 cm³ mais n'excédant pas 1.500 cm³.

Sous-position 4029.11

Véhicules tous terrains hev essence blindés, 1000 cm³ ≤ 1500 cm³

Voitures de tourisme hybrides (essence/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée excédant 1.000 cm³ mais n'excédant pas 1.500 cm³، véhicules tous terrains (4x4)، blindés.

Sous-position 4029.19

Véhicules tous terrains hev essence, 1000 cm³ ≤ 1500 cm³, autres

Sous-position 4029.20

Véhicules de transport spécialisé hev essence, 1000 cm³ ≤ 1500 cm³

Voitures de tourisme hybrides (essence/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée excédant 1.000 cm³ mais n'excédant pas 1.500 cm³، véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc.).

Sous-position 4029.91

Autres véhicules hev essence blindés, 1000 cm³ ≤ 1500 cm³

Autres véhicules de tourisme hybrides (essence/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée excédant 1.000 cm³ mais n'excédant pas 1.500 cm³، blindés.

Sous-position 4029.99

Autres véhicules hev essence, 1000 cm³ ≤ 1500 cm³

Autres véhicules de tourisme hybrides (essence/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée excédant 1.000 cm³ mais n'excédant pas 1.500 cm³، autres.

Sous-position 4031.10

Collections pour montage, hev essence, 1500 cm³ ≤ 1800 cm³

Sous-position 4031.20

Collections pour montage, hev essence, 1800 cm³ ≤ 3000 cm³

Sous-position 4039.10

Véhicules de transport spécialisé hev essence, 1500 cm³ ≤ 3000 cm³

Voitures de tourisme hybrides (essence/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³، véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc.).

Sous-position 4039.21

Véhicules tous terrains hev essence blindés, 1500 cm³ ≤ 1800 cm³

Voitures de tourisme hybrides (essence/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³، véhicules tous terrains (4x4)، de cylindrée excédant 1500 cm³ mais n'excédant pas 1800 cm³، blindés.

Sous-position 4039.29

Véhicules tous terrains hev essence, 1500 cm³ ≤ 1800 cm³, autres

Sous-position 4039.31

Véhicules tous terrains hev essence blindés, 1800 cm³ ≤ 2000 cm³

Voitures de tourisme hybrides (essence/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³، véhicules tous terrains (4x4)، de cylindrée excédant 1800 cm³ mais n'excédant pas 2000 cm³، blindés.

Sous-position 4039.39

Véhicules tous terrains hev essence, 1800 cm³ ≤ 2000 cm³, autres

Voitures de tourisme hybrides (essence/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³، véhicules tous terrains (4x4)، de cylindrée excédant 1800 cm³ mais n'excédant pas 2000 cm³، autres que blindées.

Sous-position 4039.41

Véhicules tous terrains hev essence blindés, 2000 cm³ ≤ 3000 cm³

Voitures de tourisme hybrides (essence/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³، véhicules tous terrains (4x4)، de cylindrée excédant 2000 cm³ mais n'excédant pas 3000 cm³، blindés.

Sous-position 4039.49

Véhicules tous terrains hev essence, 2000 cm³ ≤ 3000 cm³, autres

Voitures de tourisme hybrides (essence/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³، véhicules tous terrains (4x4)، de cylindrée excédant 2000 cm³ mais n'excédant pas 3000 cm³، autres que blindées.

Sous-position 4039.51

Véhicules de camping hev essence, 1500 cm³ ≤ 1800 cm³

Voitures de tourisme hybrides (essence/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³، véhicules de camping (caravanes automotrices)، de cylindrée excédant 1500 cm³ mais n'excédant pas 1800 cm³.

Sous-position 4039.52

Véhicules de camping hev essence, 1800 cm³ ≤ 2000 cm³

Sous-position 4039.53

Véhicules de camping hev essence, 2000 cm³ ≤ 3000 cm³

Sous-position 4039.61

Autres véhicules hev essence blindés, 1500 cm³ ≤ 1800 cm³

Autres véhicules de tourisme hybrides (essence/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³، autres que tous terrains ou camping-car، de cylindrée excédant 1500 cm³ mais n'excédant pas 1800 cm³، blindés.

Sous-position 4039.69

Autres véhicules hev essence, 1500 cm³ ≤ 1800 cm³

Sous-position 4039.71

Autres véhicules hev essence blindés, 1800 cm³ ≤ 2000 cm³

Autres véhicules de tourisme hybrides (essence/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³، autres que tous terrains ou camping-car، de cylindrée excédant 1800 cm³ mais n'excédant pas 2000 cm³، blindés.

Sous-position 4039.79

Autres véhicules hev essence, 1800 cm³ ≤ 2000 cm³

Sous-position 4039.81

Autres véhicules hev essence blindés, 2000 cm³ ≤ 3000 cm³

Autres véhicules de tourisme hybrides (essence/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³، autres que tous terrains ou camping-car، de cylindrée excédant 2000 cm³ mais n'excédant pas 3000 cm³، blindés.

Sous-position 4039.89

Autres véhicules hev essence, 2000 cm³ ≤ 3000 cm³

Sous-position 4041.00

Collections pour montage, hev essence, 3000 cm³

Collections destinées aux industries de montage (CKD/SKD) pour voitures de tourisme hybrides (essence/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée excédant 3.000 cm³.

Sous-position 4049.11

Véhicules tous terrains hev essence blindés, 3000 cm³

Voitures de tourisme hybrides (essence/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée excédant 3.000 cm³، véhicules tous terrains (4x4)، blindés.

Sous-position 4049.19

Véhicules tous terrains hev essence, 3000 cm³, autres

Voitures de tourisme hybrides (essence/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée excédant 3.000 cm³، véhicules tous terrains (4x4)، autres que blindées.

Sous-position 4049.20

Véhicules de transport spécialisé hev essence, 3000 cm³

Voitures de tourisme hybrides (essence/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée excédant 3.000 cm³، véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc.).

Sous-position 4049.30

Véhicules de camping hev essence, 3000 cm³

Voitures de tourisme hybrides (essence/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée excédant 3.000 cm³، véhicules de camping (caravanes automotrices).

Sous-position 4049.91

Autres véhicules hev essence blindés, 3000 cm³

Autres véhicules de tourisme hybrides (essence/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée excédant 3.000 cm³، autres que tous terrains ou camping-car، blindés.

Sous-position 4049.99

Autres véhicules hev essence, 3000 cm³

Autres véhicules de tourisme hybrides (essence/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée excédant 3.000 cm³، autres.

Sous-position 5011.00

Collections pour montage, hev diesel, ≤ 1500 cm³

Collections destinées aux industries de montage (CKD/SKD) pour voitures de tourisme hybrides (diesel/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée n'excédant pas 1.500 cm³.

Sous-position 5019.11

Véhicules tous terrains hev diesel blindés, ≤ 1500 cm³

Voitures de tourisme hybrides (diesel/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée n'excédant pas 1.500 cm³، véhicules tous terrains (4x4)، blindés.

Sous-position 5019.19

Véhicules tous terrains hev diesel, ≤ 1500 cm³, autres

Voitures de tourisme hybrides (diesel/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée n'excédant pas 1.500 cm³، véhicules tous terrains (4x4)، autres que blindées.

Sous-position 5019.20

Véhicules de transport spécialisé hev diesel, ≤ 1500 cm³

Voitures de tourisme hybrides (diesel/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée n'excédant pas 1.500 cm³، véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc.).

Sous-position 5019.30

Véhicules de camping hev diesel, ≤ 1500 cm³

Voitures de tourisme hybrides (diesel/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée n'excédant pas 1.500 cm³، véhicules de camping (caravanes automotrices).

Sous-position 5019.91

Autres véhicules hev diesel blindés, ≤ 1500 cm³

Autres véhicules de tourisme hybrides (diesel/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée n'excédant pas 1.500 cm³، autres que tous terrains ou camping-car، blindés.

Sous-position 5019.99

Autres véhicules hev diesel, ≤ 1500 cm³

Autres véhicules de tourisme hybrides (diesel/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée n'excédant pas 1.500 cm³، autres.

Sous-position 5021.00

Collections pour montage, hev diesel, 1500 cm³ ≤ 2500 cm³

Collections destinées aux industries de montage (CKD/SKD) pour voitures de tourisme hybrides (diesel/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 2.500 cm³.

Sous-position 5029.11

Véhicules tous terrains hev diesel blindés, 1500 cm³ ≤ 2500 cm³

Voitures de tourisme hybrides (diesel/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 2.500 cm³، véhicules tous terrains (4x4)، blindés.

Sous-position 5029.19

Véhicules tous terrains hev diesel, 1500 cm³ ≤ 2500 cm³, autres

Sous-position 5029.20

Véhicules de transport spécialisé hev diesel, 1500 cm³ ≤ 2500 cm³

Voitures de tourisme hybrides (diesel/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 2.500 cm³، véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc.).

Sous-position 5029.31

Véhicules de camping hev diesel, 1500 cm³ ≤ 2100 cm³

Voitures de tourisme hybrides (diesel/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 2.500 cm³، véhicules de camping (caravanes automotrices)، de cylindrée excédant 1500 cm³ mais n'excédant pas 2100 cm³.

Sous-position 5029.32

Véhicules de camping hev diesel, 2100 cm³ ≤ 2500 cm³

Sous-position 5029.41

Autres véhicules hev diesel blindés, 1500 cm³ ≤ 2100 cm³

Autres véhicules de tourisme hybrides (diesel/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 2.500 cm³، autres que tous terrains ou camping-car، de cylindrée excédant 1500 cm³ mais n'excédant pas 2100 cm³، blindés.

Sous-position 5029.49

Autres véhicules hev diesel, 1500 cm³ ≤ 2100 cm³

Sous-position 5029.51

Autres véhicules hev diesel blindés, 2100 cm³ ≤ 2500 cm³

Autres véhicules de tourisme hybrides (diesel/électrique, non rechargeables par source externe)، de cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 2.500 cm³، autres que tous terrains ou camping-car، de cylindrée excédant 2100 cm³ mais n'excédant pas 2500 cm³، blindés.

Sous-position 5029.59

Autres véhicules hev diesel, 2100 cm³ ≤ 2500 cm³

Sous-position 5031.00

Collections destinees aux industries de montage

Collections de voitures de tourisme hybrides (diesel/électrique, non rechargeables par l'extérieur) d'une cylindrée excédant 2500 cm³, destinées aux industries de montage.

Sous-position 5039.11

Autres vehicules, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charges en se branchant a une source externe d'alimentation electrique d'une cylindree excedant 2500 cm3 autres vehicules tous terrains blindes

Voitures de tourisme hybrides (diesel/électrique, non rechargeables par l'extérieur) d'une cylindrée excédant 2500 cm³, du type tout-terrain et blindées.

Sous-position 5039.19

Autres vehicules, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charges en se branchant a une source externe d'alimentation electrique d'une cylindree excedant 2500 cm3 autres vehicules tous terrains autres

Voitures de tourisme hybrides (diesel/électrique, non rechargeables par l'extérieur) d'une cylindrée excédant 2500 cm³, du type tout-terrain (non blindées).

Sous-position 5039.20

Autres vehicules, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charges en se branchant a une source externe d'alimentation electrique d'une cylindree excedant 2500 cm3 autres vehicules de transport specialise (ambulance, etc...)

Voitures de tourisme hybrides (diesel/électrique, non rechargeables par l'extérieur) d'une cylindrée excédant 2500 cm³, utilisées pour le transport spécialisé (ambulances, etc.).

Sous-position 5039.30

Autres vehicules, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charges en se branchant a une source externe d'alimentation electrique d'une cylindree excedant 2500 cm3 autres vehicules de camping (caravanes automotrices)

Voitures de tourisme hybrides (diesel/électrique, non rechargeables par l'extérieur) d'une cylindrée excédant 2500 cm³, du type camping-car (caravanes automotrices).

Sous-position 5039.91

Autres vehicules, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charges en se branchant a une source externe d'alimentation electrique d'une cylindree excedant 2500 cm3 autres autres blindes

Autres voitures de tourisme hybrides (diesel/électrique, non rechargeables par l'extérieur) d'une cylindrée excédant 2500 cm³, blindées.

Sous-position 5039.99

Autres vehicules, equipes a la fois, pour la propulsion, d'un moteur a piston a allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur electrique, autres que ceux pouvant etre charges en se branchant a une source externe d'alimentation electrique d'une cylindree excedant 2500 cm3 autres autres autres

Autres voitures de tourisme hybrides (diesel/électrique, non rechargeables par l'extérieur) d'une cylindrée excédant 2500 cm³, non blindées وغير مصنفة في الفروع السابقة.

Sous-position 6011.00