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Section 17
Materiel de transport
Chapitre 87
Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres vehicules terrestres, leurs parties et accessoires.
Rangée 03
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport des personnes (autres que ceux du n 87.02), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course.
Sous-position 401993
Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres vehicules terrestres, leurs parties et accessoires. > Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport des personnes (autres que ceux du n 87.02), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course. > Véhicules HEV essence à trois roues, ≤ 1000 cm³

Véhicules HEV essence à trois roues, ≤ 1000 cm³

Code SH (HS Code)

87.03.4019.93

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Véhicules HEV essence à trois roues, ≤ 1000 cm³

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d