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Section 17
Materiel de transport
Chapitre 87
Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres vehicules terrestres, leurs parties et accessoires.
Rangée 03
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport des personnes (autres que ceux du n 87.02), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course.
Sous-position 239211
Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres vehicules terrestres, leurs parties et accessoires. > Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport des personnes (autres que ceux du n 87.02), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course. > Autres vehicules, uniquement a moteur a piston a allumage par etincelles > D'une cylindree excedant 1.500 cm3mais n'excedant pas 3.000 cm3 > Autres > Vehicules tous terrains > D'une cylindree excedant 1500 cm3 mais n'excedant pas 1800 cm3 > Blindes

Autres vehicules, uniquement a moteur a piston a allumage par etincelles > D'une cylindree excedant 1.500 cm3mais n'excedant pas 3.000 cm3 > Autres > Vehicules tous terrains > D'une cylindree excedant 1500 cm3 mais n'excedant pas 1800 cm3 > Blindes

Code SH (HS Code)

87.03.2392.11

Droit de douane

15%

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres vehicules, uniquement a moteur a piston a allumage par etincelles > D'une cylindree excedant 1.500 cm3mais n'excedant pas 3.000 cm3 > Autres > Vehicules tous terrains > D'une cylindree excedant 1500 cm3 mais n'excedant pas 1800 cm3 > Blindes

Avantages

  • Attestation d'emploi (pour exo. du d.d)
  • -copies licence invalides (taux = 35%)
  • -copies licence invalides (taux = 80%)
  • -copies licence invalides (taux = 65%)
  • -copies licence invalides (taux = 30%)
  • -copies licence invalides (taux = 70%)
  • -copies licence invalides (taux = 85%)
  • -copies licence invalides (taux = 55%)
  • Titre de prospection ou d'exploration miniere
  • -copies licence invalides (taux = 25%)
  • -copies licence invalides (taux = 20%)
  • -copies licence invalides (taux = 90%)
  • -copies licence invalides (taux = 40%)
  • -copies licence invalides (taux = 50%)
  • -copies licence invalides (taux = 75%)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • -copies licence invalides (taux = 100%)
  • -copies licence invalides (taux = 45%)
  • -copies licence invalides (taux = 60%)
  • -copies licence invalides (taux = 95%)
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • -copies licence invalides (taux = 95%)
  • -copies licence invalides (taux = 35%)
  • -copies licence invalides (taux = 45%)
  • Exoneration dd dans le cadre de la loi miniere.
  • -copies licence invalides (taux = 50%)
  • -copies licence invalides (taux = 20%)
  • -copies licence invalides (taux = 80%)
  • -copies licence invalides (taux = 75%)
  • -copies licence invalides (taux = 100%)
  • -copies licence invalides (taux = 30%)
  • -copies licence invalides (taux = 25%)
  • -copies licence invalides (taux = 65%)
  • -copies licence invalides (taux = 90%)
  • -copies licence invalides (taux = 40%)
  • -copies licence invalides (taux = 60%)
  • -copies licence invalides (taux = 70%)
  • -copies licence invalides (taux = 85%)
  • -copies licence invalides (taux = 55%)
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)