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Section 17
Materiel de transport
Chapitre 87
Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres vehicules terrestres, leurs parties et accessoires.
Rangée 03
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport des personnes (autres que ceux du n 87.02), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course.
Sous-position 603939
Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres vehicules terrestres, leurs parties et accessoires. > Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport des personnes (autres que ceux du n 87.02), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course. > Autres > Vehicules tous terrains,d'une cylindree excedant 1800 cm3 mais n'excedant pas 2000 cm3 > Autres

Autres > Vehicules tous terrains,d'une cylindree excedant 1800 cm3 mais n'excedant pas 2000 cm3 > Autres

Code SH (HS Code)

87.03.6039.39

Droit de douane

30%

TVA

19%

TIC

60%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Autres > Vehicules tous terrains,d'une cylindree excedant 1800 cm3 mais n'excedant pas 2000 cm3 > Autres

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Titre de prospection ou d'exploration miniere
  • Attest .exo. droits-taxes sauf r.f.d (sonatrach)
  • Attestation d affectation(la loi des hydrocarbures)
  • Exoneration dd dans le cadre de la loi miniere.