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Section 17
Materiel de transport
Chapitre 88
Navigation aerienne ou spatiale.
Rangée 02
Autres vehicules aeriens (helicopteres, avions, par exemple), a l'exception des vehicules aeriens sans pilote du n? 88.06, vehicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs vehicules lanceurs et vehicules sous-orbitaux.
Sous-position 601000
Navigation aerienne ou spatiale. > Autres vehicules aeriens (helicopteres, avions, par exemple), a l'exception des vehicules aeriens sans pilote du n? 88.06, vehicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs vehicules lanceurs et vehicules sous-orbitaux. > Vehicules spatiaux (y compris les satellites)

Vehicules spatiaux (y compris les satellites)

Code SH (HS Code)

88.02.6010.00

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Vehicules spatiaux (y compris les satellites)

Avantages

  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne