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Section 17
Materiel de transport
Chapitre 88
Navigation aerienne ou spatiale.
Rangée 05
Appareils et dispositifs pour le lancement de vehicules aeriens, appareils et dispositifs pour l'appontage de vehicules aeriens et appareils et dispositifs similaires, appareils au sol d'entrainement au vol, leurs parties.
Sous-position 109000
Navigation aerienne ou spatiale. > Appareils et dispositifs pour le lancement de vehicules aeriens, appareils et dispositifs pour l'appontage de vehicules aeriens et appareils et dispositifs similaires, appareils au sol d'entrainement au vol, leurs parties. > Appareils et dispositifs pour l'appontage de vehicules aeriens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties

Appareils et dispositifs pour l'appontage de vehicules aeriens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties

Code SH (HS Code)

88.05.1090.00

TVA

19%

TCS

3%

PRCT

2%

Désignation complète

Appareils et dispositifs pour l'appontage de vehicules aeriens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties

Avantages

  • Exoneration d.d et d.a.p dans cadre convention algero-jordanienne
  • Certificat d'origine dans le cadre algero-tunisie exo. d.d
  • Certificat d'origine dans le cadre -zale- exo d.d